Recours admis pour un pilote chaux-de-fonnier

Le Tribunal pénal fédéral de Bellinzone devra se pencher une nouvelle fois sur l’accident d’avion ...
Recours admis pour un pilote chaux-de-fonnier

Le Tribunal pénal fédéral de Bellinzone devra se pencher une nouvelle fois sur l’accident d’avion qui avait fait trois blessés à l’aérodrome des Eplatures à La Chaux-de-Fonds en 2010. Le Tribunal fédéral de Lausanne a admis le recours du pilote contre sa condamnation

Image d'archives. Image d'archives.

Un pilote chaux-de-fonnier obtient gain de cause. Le Tribunal fédéral de Lausanne a admis le recours de l’homme condamné à des jours-amende avec sursis et à une amende à la suite du décollage raté de son bimoteur à l'aérodrome des Eplatures à La Chaux-de-Fonds en janvier 2010. Trois occupants sur quatre avaient été blessés plus ou moins grièvement. Le Tribunal pénal fédéral de Bellinzone avait retenu à la charge du pilote divers manquements qui auraient abouti à une mise en danger, respectivement aux lésions corporelles. Le Tribunal fédéral de Lausanne n’est pas de cet avis. Pour lui, ces comportements n'ont pas de lien de causalité avec l'accident.

La cause est renvoyée aux juges de Bellinzone. /ats-sma


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