Le Tribunal cantonal est appelé à revoir sa copie au sujet d'une affaire d'abus sexuels au sein d'une fondation accueillant des garçons et des adolescents en difficulté
L'affaire d'abus sur des adolescents doit être revue par le Tribunal cantonal. (Photo : illustration).
La justice neuchâteloise doit se pencher à nouveau sur une affaire d'abus sexuels au sein d'une fondation accueillant des garçons et des adolescents en difficulté. Le Tribunal fédéral admet partiellement les recours des deux victimes plaignantes, du Ministère public et du prévenu. L'affaire a éclaté en 2016 après que deux adolescents se sont plaints des agissements d'un éducateur. Celui-ci était accusé d'avoir organisé des sortes de strip-poker et d'avoir fessé des garçons, habillés ou nus. Il aurait aussi baissé le caleçon des jeunes baigneurs à la piscine et, dans un cas, prodigué des attouchements à vocation "hygiénique". Enfin, il aurait détenu des fichiers pédopornographiques et de violences sexuelles.
En première instance, l'homme, âgé aujourd'hui de 60 ans, a été acquitté. Sur appel des deux victimes et du Parquet, le Tribunal cantonal neuchâtelois l'a condamné à une peine pécuniaire avec sursis pour actes d'ordre sexuel. Des indemnités de 500 et 2100 francs ont été allouées aux plaignants. Toutes les parties se sont tournées vers Mon Repos.
Actes écartés à tort
Dans quatre arrêts publiés lundi, la 2e Cour de droit pénal estime que l'instance précédente a écarté à tort certaines fessées administrées dans les locaux de l'institution. Les juges neuchâtelois devront examiner si ces corrections relèvent aussi des actes d'ordre sexuel, vu le comportement très ambigu du sexagénaire.
Les jeux de déshabillage aussi "prêtent manifestement le flanc à la critique", selon les mots du Tribunal fédéral. Ainsi que l'affaire des caleçons de bain. Les juges fédéraux soulignent que tous ces gestes s'inscrivaient dans un contexte global tendant vers la nullité des mineurs.
Le Tribunal cantonal est appelé à revoir sa copie sur tous ces points. Dans ce cadre, il n'est pas exclu que les indemnités allouées aux deux victimes soient réexaminées.
En revanche, Mon Repos rejette le recours du Parquet concernant les fichiers pornographiques. Vu l'accès aisé à l'ordinateur de la fondation, il n'est pas établi que l'éducateur ait chargé ces données ou en ait connaissance (arrêts 7B_62, 63, 64, 65/2022 du 2 février 2024). /ATS-edr
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