La Cour a dû se positionner sur la notion de contrainte, notamment.
Le Tribunal criminel des Montagnes condamne trois jeunes Fribourgeois à des peines avec sursis pour contrainte sexuelle et contrainte sexuelle commise en groupe. Des faits niés en bloc.
Au printemps 2013, les accusés ont abusé d’une jeune femme qui les avait hébergés pour la nuit.
Le groupe s’est rencontré à une soirée de fiançailles, dans les Franches-Montagnes. La victime et l’un des accusé ont flirté : « On est venu me dire que Manon* avait envie de moi, je l’ai abordée. On s’est embrassé, caressé, puis on s’est arrêté car on n’avait pas de capote. Manon m’a dit qu’on continuerait chez elle », raconte Charles*, certain de conclure avec Manon ce soir-là.
Le petit groupe fait halte aux Breuleux, où Charles se montre insistant avec la jeune femme. Il la pénètre notamment avec ses doigts, mais la Cour ne retiendra pas la contrainte dans cette situation. La voiture est conduite par Frédéric*, au bénéfice d’un permis d’élève conducteur. Infraction pour laquelle il sera condamné.
Soumission ne signifie pas acceptation
Une fois chez elle, Manon se retrouve donc seule avec les trois jeunes hommes. Absente à son procès pour des raisons psychologiques, elle déclare à la police avoir manifesté son refus d’entretenir des rapports sexuels avec Charles. Pas assez clairement, selon la Cour, qui ne retient pas non plus le viol.
Les trois accusés se mettent à contraindre Manon à diverses caresses. Livrée à elle-même, la victime adopte une posture de soumission. La procureure Nathalie Guillaume-Gentil - Gross n’a pas mâché ses mots dans son réquisitoire : « Nous avons affaire à trois jeunes gens décidés à se vider ce soir-là. Tous ont entendu la victime dire non, tous ont vu sa peur. Et tous ont passé outre », a-t-elle martelé.
Pour l’accusation, qui demandait l’acquittement, la victime a clairement cherché les rapports sexuels et a adopté un comportement incohérent.
Les accusés écopent de 18 mois de prison avec sursis pendant 2 ans, 240 jours-amende à 50 francs pendant 2 ans et 150 jours-amende à 50 francs pendant 4 ans. /abo
*noms connus de la rédaction
