Peine confirmée pour abus sexuel sur une mineure

Pas de réduction de peine pour l’homme qui a abusé à de très nombreuses reprises de la fille ...
Peine confirmée pour abus sexuel sur une mineure

 La Cour pénale a confirmé la peine de cinq ans de prison.

Pas de réduction de peine pour l’homme qui a abusé à de très nombreuses reprises de la fille de sa compagne de l’époque.

La Cour pénale de Neuchâtel a confirmé jeudi matin les cinq ans de prison et les 40’000 francs pour tort moral prononcés en première instance par le Tribunal criminel de La Chaux-de-Fonds en septembre dernier.

Le quinquagénaire avait été reconnu coupable d’actes d’ordre sexuel sur enfant, de viol et d’actes pornographiques. Les faits se sont produits entre 2008 et 2012. La victime avait 14 ans au début des faits, mais en raison d'un important retard, elle avait en réalité un âge mental de 8 ans.

 

Peine trop lourde

L’appel du prévenu portait sur deux éléments : la quotité de la peine et les 40'000 francs pour tort moral. L’avocat demandait de tout diviser par deux.

Le prévenu n’a pas contesté les actes devant la Cour pénale, mais leur fréquence. Son avocat a, à maintes reprises, souligné qu’il ne s’agissait pas ici de minimiser les souffrances de la victime, mais de prononcer une peine juste, notamment en rapport avec d’autres affaires de même importance. Il demandait 30 mois de prison.

Pour l’homme de loi, le « Tribunal criminel à La Chaux-de-Fonds a jugé dans la colère et n’a pas joué son rôle d'apaiseur sociétal ». Quant à la quotité du tort moral, la défense a plaidé, en vain, qu’il fallait une somme que le prévenu puisse rembourser. Or, étant aux services sociaux, il lui serait quasiment impossible de verser l’entier de la somme à la victime.

 

Une peine juste

Des arguments balayés par la partie plaignante. En ce qui concerne la peine, l’avocate a relevé qu’elle était largement dans le cadre de ce que permet la loi. Elle a répété que la culpabilité du prévenu était « extrêmement lourde et d’une cruauté intolérable ». La mandataire a rappelé que le prévenu avait eu « l’outrecuidance de se poser en victime » en affirmant dans un premier temps que c’était la fille de sa compagne qui voulait avoir des relations sexuelles avec lui.

Quant à la somme de 40'000 francs pour tort moral, la partie plaignante estime qu’elle tient compte du préjudice subi par la victime. Les faits se sont produits dans une période charnière de la construction de l’identité de la jeune fille.

 

Même avis pour la Cour pénale

Un avis partagé par la Cour pénale. La victime a été abusée à de nombreuses reprises et les pressions psychiques exercées sur la victime l’ont mise dans une situation de désespoir. Les cinq ans prononcés en première instance tiennent compte de l’ensemble des circonstances.

L’homme est arrivé libre et il est reparti libre de la Cour pénale. En raison d’absence du risque de récidive et de fuite, et tant que le présent jugement n’entre pas en force, l’homme ne sera pas sous les verrous. A noter encore qu’il a 30 jours pour recourir au Tribunal fédéral. /sma


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