Le Tribunal des Montagnes et du Val-de-Ruz n’a pas retenu l’homicide par négligence à l’encontre d’un chauffeur de camion. Une pierre, vraisemblablement coincée dans les roues de son véhicule, avait percuté une voiture, provoquant le décès de sa conductrice.
L'accident a eu lieu en juin 2024, entre Valangin et Dombresson. (Image d'illustration)
Un chauffeur de poids lourd prévenu d’homicide par négligence a été acquitté par le Tribunal des Montagnes et du Val-de-Ruz. La Cour a rendu son jugement cette semaine. L’audience s’était déroulée en février de cette année. En juin 2024, une pierre, vraisemblablement coincée dans les roues du camion, est venue percuter le pare-brise d’une voiture conduite par une touriste avant de la frapper à la tête. La victime est morte le lendemain.
Dans son jugement, le Tribunal relève que pour retenir l’homicide par négligence, il faut : un décès, une négligence et un rapport entre les deux évènements. Et c’est justement cette négligence que le Tribunal a dû trancher. Le prévenu avait indiqué avoir vérifié les feux, les roues et l’état général du véhicule. Dans son verdict, la Cour estime que premièrement, il n’y a pas de preuve que la pierre était déjà coincée dans les roues du camion lorsque le prévenu a pris la route. De ce fait, même s’il avait vérifié le véhicule plus méthodiquement, il n’aurait rien trouvé. Deuxièmement, dans l’hypothèse où la pierre se trouvait effectivement dans les roues jumelées du camion, même en démontant le garde-boue, il n’est pas certain que le prévenu aurait pu la voir.
Le Tribunal précise encore, dans son jugement, que le scénario qui s’est déroulé est tellement improbable, qu’une personne raisonnable, placée dans la même situation n’aurait pas non plus démonté le garde-boue du camion pour des vérifications d’usage.
Les parties ont 20 jours pour faire recours. /sma
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