Embouteillage pour les travaux du contournement du Locle

Le Tribunal administratif fédéral a annulé l’adjudication des travaux pour le contournement ...
Embouteillage pour les travaux du contournement du Locle

Le Tribunal administratif fédéral a annulé l’adjudication des travaux pour le contournement du Locle ce mardi. Le consortium initialement sélectionné par l’Office fédéral des routes présentait une offre jugée insuffisante

Le chantier et ses aménagements devaient réclamer une décennie de travaux (image: OFROU) Le chantier et ses aménagements devaient réclamer une décennie de travaux (image: OFROU)

L'adjudication des travaux préparatoires pour le contournement du Locle est annulée par le Tribunal administratif fédéral. L'Office fédéral des routes aurait dû exclure le consortium sélectionné, car son offre était insuffisante. La procédure est renvoyée devant l'office.

A fin mai 2022, l'Office fédéral des routes (OFROU) a donné la préférence à un consortium d'entreprises qui avait présenté une offre s'élevant à 6,4 millions de francs. La société arrivée en deuxième position a recouru contre cette attribution. Son offre s'élevait à 8,4 millions.

Dans son recours, la société a critiqué le choix de l'OFROU. Elle estimait que le prix était anormalement bas. L'offre sélectionnée ne remplissait pas tous les critères de l'appel d'offres et aurait dû être exclue de la procédure.

Le Tribunal administratif fédéral admet le recours dans un arrêt publié mardi. Il annule la décision attaquée et exclut le consortium choisi lors de l'adjudication. Pour autant, le marché ne peut pas être attribué automatiquement à la recourante : la cause est renvoyée à l'OFROU afin qu'il vérifie si cette entreprise remplit toutes les conditions.

L'appel d'offres porte sur des travaux préparatoires en vue du contournement du Locle. Il s'agit notamment de l'aménagement d'une piste et d'aires de chantier ainsi que de la renaturation des ruisseaux et des mesures environnementales. (arrêt B-2686/2022 du 16 janvier 2023)  /ATS- cro


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