Le recours d’un Neuchâtelois condamné pour recel a été rejeté mercredi par le Tribunal fédéral. L’homme avait notamment revendu des cadrans de montres volées
Le Tribunal fédéral confirme la peine prononcée par le Tribunal cantonal neuchâtelois à l'encontre d'un homme condamnée pour recel. (Photo : KEYSTONE / Laurent Gillieron).
Le Tribunal fédéral rejette le recours d'un Neuchâtelois condamné dans son canton pour recel à une peine de 12 mois, dont 6 fermes. Entre 2017 et 2019, cet homme a revendu entre 1’000 et 1’200 cadrans de montres, ainsi que d'autres pièces, qui avaient été volés auprès d'un sous-traitant de manufactures de luxe.
Le recourant contestait qu'il ait été conscient de la provenance délictueuse de ces éléments, des cadrans ainsi que quelque 300 « rehauts » - l'anneau séparant le cadran du verre. Ces pièces étaient volées par un employé d'un atelier de sous-traitance et vendues à vil prix au condamné. Celui-ci les écoulait ensuite en France, en Belgique et aux Etats-Unis. Son gain est estimé entre 60'000 et 70'000 euros.
La justice neuchâteloise a considéré que la fourniture par petites livraisons, l'absence de factures, les contacts établis au début par le biais d'un intermédiaire auraient dû éveiller les soupçons de l'acheteur. Ce d'autant plus que celui-ci vivait au cœur d'une région horlogère, qu'il était au courant des usages de la branche et des risques de contrefaçon et de vol.
Explication pas crédible
Pour le Tribunal fédéral, ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique. L'explication selon laquelle le fournisseur aurait racheté les stocks d'entreprises en faillite ne tient pas la route vu les quantités en question.
Même si le recel est une infraction intentionnelle, l'auteur peut être condamné s'il pouvait présumer - ou même s'il acceptait l'éventualité - que les biens provenaient d'une infraction, rappellent les juges de la Cour de droit pénal. Or cette condition est réalisée en l'espèce.
Un « connaisseur »
Ainsi, le Tribunal cantonal neuchâtelois a considéré à juste titre que le recourant était un « connaisseur des affaires et plus particulièrement de l'horlogerie ». Le contexte des transactions et les explications du vendeur auraient dû l'alerter.
En outre, l'homme a su assez rapidement que son fournisseur travaillait dans une entreprise fabriquant des cadrans pour des marques prestigieuses. Il a d'ailleurs insisté pour se faire livrer essentiellement des pièces destinées à une manufacture particulière. /ATS-gtr
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