Le doute devant profiter à l’accusé, le Tribunal criminel à Neuchâtel n’a retenu ni le viol ni les contraintes sexuelles à l’encontre d’un quinquagénaire. Elle l’a en revanche condamné pour actes d’ordre sexuel sur des personnes incapables de discernement
Le doute doit profiter à l’accusé. Le Tribunal criminel à Neuchâtel n’a retenu ni le viol ni les contraintes sexuelles à l’encontre d’un quinquagénaire. Elle l’a en revanche condamné jeudi matin à 3 ans de prison dont 18 mois ferme pour actes d’ordre sexuel commis sur des personnes incapables de discernement.
Deux femmes souffrant d’un handicap mental accusaient le prévenu de les avoir violées, parfois avec d’autres compères et sans protection, entre 2010 et 2015. En l’absence de témoins directs, la Cour a retenu, comme le prévoit le droit, la version la plus favorable au prévenu. Elle a donc abandonné les chefs d’accusation de viol et de contrainte. Elle estime en revanche qu'il s'est bien rendu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des personnes incapables de discernement.
L’homme devra verser 10'000 francs pour tort moral à l’une des plaignantes et 3'000 francs à la seconde. Les parties peuvent faire recours. /sma
