Une affaire de dégustation de vins a occupé mercredi le Tribunal de police à La Chaux-de-Fonds. Un octogénaire est prévenu de soustraction douanière pour avoir importé des bouteilles achetées en France.
Les faits se sont déroulés entre 2005 et 2009. Ce passionné des vins organisait des dégustations dans la Métropole horlogère pour ses amis et connaissances et leur vendait occasionnellement des bouteilles. Il passait la frontière aux Col-des-Roches environ deux fois par semaine pour ramener quelques cartons de vins.
Déclarations erronées
L’homme a toujours déclaré toutes les bouteilles et payé les taxes demandées. Mais l’Administration fédérale des douanes lui reproche d’avoir déclaré ses marchandises dans le cadre d’un trafic touristique alors qu’il aurait dû le faire dans le cadre d’un trafic commercial. Pour les Douanes, le prévenu importait son vin pour le vendre et non pas pour en faire profiter ses proches, il aurait donc dû informer clairement les douaniers de cette activité commerciale.
D’après les évaluations de l’Administration fédérales des douanes, l’octogénaire aurait ainsi économisé plus de 20'000 francs de frais sur environ 16'000 bouteilles importées.
Manque d'informations
Une version que conteste vivement le prévenu. Il invoque sa bonne foi et soutient qu’il était persuadé de faire les choses en règle. « Je donnais mes factures aux douaniers, ils me les rendaient timbrées et je rentrais en Suisse, je le faisais par automatisme », a-t-il affirmé devant le Tribunal de police. Il s’étonne que les douaniers, qui le voyaient passer plusieurs fois par semaine, ne lui aient fait aucune remarque. L’homme clame qu’il ignorait cette distinction entre trafic touristique et commercial. « Je n’ai jamais cherché à voler un franc à quiconque », a-t-il déclaré.
Son avocat a précisé que son client luttait pour son honneur, « il ne supporte pas qu’on le considère comme un fraudeur ou un trafiquant ». Il plaide pour l’acquittement. De son côté, l’Administration fédérale des douanes l’estime coupable de soustraction douanière et requiert une amende de 2000 francs. Le verdict sera rendu le 12 août. /mvr
