L'amoureux des vins coupable de soustraction douanière

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L'octogénaire a importé environ 16'000 bouteilles entre 2005 et 2009.

Une amende de 1700 francs. C'est la peine infligée par le Tribunal de police à La Chaux-de-Fonds à un octogénaire passionné de vins. L'homme a été reconnu coupable de soustraction douanière pour avoir importé des bouteilles achetées en France.

Entre 2005 et 2009, le prévenu ramenait régulièrement des bouteilles en Suisse pour des dégustations ou pour les revendre à d'autres amateurs. Il transportait de petites quantités de vin mais traversait la douane du Col-des-Roches environ 2 fois par semaine. Le volume total ainsi importé est évalué à plus de 16'000 bouteilles.


Fausses déclarations

Cet amoureux des vins a toujours déclaré sa marchandise et payé les taxes demandées. Mais l'Administration fédérale des douanes lui reproche d'avoir annoncé ses bouteilles dans le cadre d'un trafic touristique alors qu'il aurait dû le faire dans le cadre d'un trafic commercial. L'homme aurait ainsi économisé plus de 20'000 francs de frais.

Le prévenu s'oppose vivement à ces accusations. Il soutient qu'il était persuadé de faire les choses en règle et qu'il ne savait pas qu'il y avait différentes sortes de trafic.


L'expérience joue contre lui

Le Tribunal a finalement suivi le raisonnement de l'Administration fédérale des douanes. Un faisceau d'indices lui permet de conclure que l'octogénaire ne pouvait ignorer l'existence de deux catégories d'importation. La juge se base sur les déclarations du prévenu durant l'enquête et sur son expérience dans le domaine du vin : l'homme a notamment donné de nombreux cours de dégustation et a géré deux restaurants réputés pour leur carte des vins. 

Pour la juge, l'homme avait donc une certaine expérience dans l'importation de bouteilles et possédait des connaissances en matière de dédouanement. Il aurait donc dû préciser aux douaniers que son trafic était de nature commerciale. /mvr

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